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Dans les régimes du Plan CST, vous bénéficiez d'une gestion et d'une surveillance des placements professionnelles. Notre stratégie de placement est conçue pour protéger le capital et fournir un rendement raisonnable sur les placements. Il nous revient de choisir une composition appropriée de placements.

Les comptes détenus auprès dune autre institution financière peuvent être administrés ou autogérés. Si vous détenez un compte administré, un professionnel des placements prendra les décisions de placement pour vous en fonction de vos objectifs de placement, de votre profil de risque et de la durée du placement. Dans un compte autogéré, vous devrez sélectionner un moyen de placement spécifique (compte d’épargne, GP, fonds commun de placement, etc.) selon le niveau de risque qui vous convient. Cela signifie qu’il vous reviendra de choisir la composition de placements appropriée.

L’objectif de placement des régimes du Plan CST est de protéger votre capital et de produire un taux de rendement positif raisonnable sur les placements à long terme, avec le minimum de risques. Dans nos régimes d’épargne collectifs, nous investissons votre capital et les subventions gouvernementales dans des obligations gouvernementales stables à revenu fixe pour faire en sorte que votre capital soit protégé. Nous investissons aussi le revenu réalisé dans les régimes dans un portefeuille diversifié composé d’obligations de sociétés, d’actions et de certains types de fonds négociés en bourse (FNB).

CST a un chef des placements qui surveille et administre nos gestionnaires de portefeuille. Chacun de ces gestionnaires possède ses propres expertises et stratégies. Les rendements de nos régimes sont surveillés étroitement par les membres de la direction et le comité de placement et ils sont examinés tous les trimestres.

Si vous possédez un de nos régimes d’épargne collectifs, votre enfant aura jusqu’à la 36e du régime pour recevoir les PAE restants. Il pourra aussi prendre une pause entre des années d’études tout en restant admissible aux paiements restants.

Nous vous conseillons d’avoir une discussion sérieuse avec votre enfant/bénéficiaire à propos de ses intentions en ce qui a trait à ses études postsecondaires avant de retirer des fonds de votre REEE. Surtout s’il compte poursuivre un programme d’un ou deux ans uniquement. Dans certains cas, il serait plus avantageux pour vous d’effectuer un transfert à notre Régime d’épargne individuel ou familial afin de maximiser le montant des fonds que vous recevrez pour aider à financer ses études.

Si vous détenez un régime du Plan traditionnel, vous n’aurez pas accès à d’autres PAE à moins que votre enfant ne retourne aux études et qu’il ne réclame les paiements restants, en raison des exigences en matière de progression scolaire.

Si vous vous trouvez dans cette situation, nous vous invitons à communiquer avec notre Service à la clientèle en composant le 1-877-333-7377 pour discuter de l’option qui conviendra le mieux à votre famille.

Si vous détenez l’un de nos régimes d’épargne collectif, votre enfant pourra changer de programme ou d’établissement tout en restant admissible à recevoir ses PAE. La progression à l’année d’études suivante ne sera pas requise.

Si vous possédez un régime du Plan traditionnel, votre enfant sera uniquement admissible aux paiements d’aide aux études (PAE) lorsqu’il changera de programme s’il a atteint l’année d’études requise et si le nouveau programme auquel il se sera inscrit est d’une durée minimale de deux ans.

Régime d’épargne
collectif et Régime d’épargne collectif de 2001

Dans les régimes
d’épargne collectifs, votre enfant est admissible à recevoir des paiements
d’aide aux études (PAE) en quatre versements (un PAE par année). Pour recevoir
un PAE, votre enfant doit être inscrit à des études admissibles cette année-là.
Les études à plein temps et à temps partiel sont admissibles pour recevoir des
PAE, et vous vous qualifiez aussi à recevoir un remboursement des frais de
souscription si vous respectez les modalités de votre régime.

En vertu de ces
régimes, nous reconnaissons des établissements d’enseignement incluant des
collèges communautaires et des universités ainsi que des écoles à temps
partiel, de formation professionnelle, techniques, de métiers et
confessionnelles, et nous évaluons de nouvelles écoles et de nouveaux
programmes constamment.

Nous reconnaissons
également l’apprentissage à distance et les cours par correspondance. Tout
programme de trois semaines ou plus au Canada est admissible. Si votre enfant
étudie en dehors du Canada, les programmes universitaires à temps partiel de
trois semaines ou plus sont admissibles; tout autre programme postsecondaire à
l’étranger doit être d’une durée de 13 semaines ou plus. Si un programme est
admissible en vertu de la Loi de l’impôt
sur le revenu (Canada), il est aussi admissible à recevoir des PAE en vertu
de notre régime.

Votre enfant a
jusqu’à la 36^e année du régime pour recevoir ses PAE.

Plan traditionnel

Si vous possédez un
régime du Plan traditionnel, qui n’est plus en vente aujourd’hui, votre enfant
sera uniquement admissible à recevoir des paiements d’aide aux études (PAE)
dans la mesure où il aura été admis à un programme d’études à plein temps dans une université ou un
collège communautaire. Il recevra aussi trois PAE, remis en trois versements
(pour les 2^e, 3^e et 4^e années d’études ou
l’équivalent), et il doit tous les réclamer avant l’âge de 24 ans. La preuve
d’admission à l’année suivante est requise.

Le Plan
traditionnel ne couvre pas les études à temps partiel. Afin de recevoir des PAE
pour des études à temps partiel, vous devrez effectuer un transfert à notre
Régime d’épargne individuel ou familial avant la date d’échéance du régime.

Étudiants du Québec :

Au Québec, les
étudiants peuvent recevoir leurs PAE pour la troisième année d’un programme de
trois ans au cégep ou lorsqu’ils s’inscrivent à la première année d’université
après avoir terminé un programme de deux ans au cégep. Les étudiants reçoivent
leur PAE en trois versements (pour les 1^re, 2^e et 3^e
années d’études ou l’équivalent) et doivent en faire la demande avant l’âge de
24 ans. La preuve d’admission à l’année suivante est requise.

Si vous possédez un régime collectif, votre enfant doit
faire quatre années d’études ou l’équivalent (ou l’équivalent) pour
recevoir la totalité de ses paiements d’aide aux études (PAE). Votre enfant ne peut
recevoir qu’un seul PAE chaque année, mais il peut prendre un congé entre des années
d’études, changer d’établissement ou de programme tout en restant admissible au reste de ses paiements.

Si vous possédez un régime d’épargne individuel ou familial,
votre enfant n’est pas obligé de poursuivre quatre année d’études pour retirer
ses fonds. Vous décidez de la fréquence et du montant des paiements, dans la
mesure où vous respectez les règlements de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada).

La prime de plan collectif est un montant inclus aux paiements d’aide aux études (PAE) que les étudiants reçoivent en plus de leur revenu de placement dans le compte de PAE. C’est un avantage unique offert à ceux qui possèdent un régime collectif chez CST.

La prime de plan collectif inclut le revenu réalisé sur le compte de PAE, le capital non réclamé et le revenu réalisé dans les régimes résiliés ou dans lesquels les PAE n’ont pas été utilisés.

Si votre enfant commence ses études postsecondaires plus tôt que prévu, vous disposerez d’options qui vous permettront d'accéder à vos paiements d’aide aux études (PAE) à l’avance. Bien que le paiement d'un ajustement d'intérêt puisse être requis, Il vous suffira de communiquer avec notre Service à la clientèle qui vous fournira les formulaires appropriés à signer.

Si vous aviez posé cette question il y a 30 ans, nous vous aurions dit que vous alliez perdre la totalité des fonds détenus dans votre REEE si votre enfant ne poursuivait pas d’études postsecondaires. Nos régimes sont aujourd’hui beaucoup plus flexibles. Si votre enfant ne poursuit pas d’études ou de formation postsecondaires, vous disposez de diverses options, selon le type de votre régime :

• Si vous avez adhérez au Régime d’épargne collectif ou au Régime d’épargne collectif de 2001, votre enfant disposera d’une période de temps prolongée (35 ans après l'ouverture du régime) pour devenir admissible aux paiements d’aide aux études (PAE), s’il décide de ne pas étudier immédiatement. Dans le Plan traditionnel, votre enfant disposera de six ans pour réclamer ses PAE.
• Vous pourrez transférer le régime à un autre enfant admissible (des restrictions s'appliquent).
• Vous pourrez effectuer un transfert au Régime d’épargne individuel ou au Régime d’épargne familial (des conditions s'appliquent et vous perdrez les avantages offerts dans le régime collectif).
• Vous pourriez être admissible à transférer une partie ou la totalité du revenu réalisé à votre régime enregistré d'épargne-retraite (REER) libre d’impôt (des conditions s'appliquent).
• Vous pourriez être admissible à transférer une partie ou la totalité du revenu réalisé à votre régime enregistré d'épargne-invalidité (REEI) libre d’impôt (des conditions s'appliquent).
• Vous pourriez prélever le revenu et verser des impôts dessus à votre taux d’imposition marginal, plus un impôt additionnel de 20 %.

 
Le fait est que vous avez des options et que la possibilité que votre enfant n'entreprenne pas d'études postsecondaires ne devrait pas vous décourager d'épargner.

N’oubliez pas que le gouvernement exige que toutes les subventions gouvernementales non utilisées pour des études postsecondaires soient remboursées au gouvernement applicable.

L'année
où votre enfant aura 18 ans ou lorsqu’il sera inscrit à un programme
postsecondaire, vous aurez accès aux fonds détenus dans votre régime du Plan
CST. Cela signifie que vous pourrez prélever cet argent et que votre enfant
pourra l'utiliser pour financer ses études.

Dans le passé, vous
deviez attendre jusqu'à la date d'échéance de votre régime - cela n'est plus le
cas.  Nous voulons faire en sorte que votre enfant ait accès aux fonds
lorsqu'il entamera ses études. CST vous enverra toujours un rappel par
courriel pour vous aviser lorsqu'il sera temps d'accéder à vos fonds.

Les paiements émis
par votre REEE du Plan CST proviennent de deux sources :

• Remboursement du capital – lorsque votre enfant
  sera prêt à commencer ses études, vous recevrez un paiement incluant vos
  cotisations moins les frais de souscription et les autres frais dans votre
  compte. Ce sera le cas, que vous possédiez un régime collectif, individuel ou
  familial.

• Paiements d’aide aux études (PAE) – un PAE est un
  paiement que votre enfant reçoit de son REEE lorsqu’il s’inscrit officiellement
  à son programme d’études postsecondaires. Si vous avez adhéré à l’un de nos régimes
  collectifs, les PAE seront versés en trois ou quatre versements (un pour chaque
  année d’études), selon le type de regime que vous détenez, et incluront ce qui suit :

• La part proportionnée
  du revenu net réalisé sur les cotisations de tous les bénéficiaires ayant la
  même année d’admissibilité

• Les avantages qui
  sont uniquement disponibles dans le régime collectif (incluant le remboursement
  des frais de souscription (le cas échéant), la prime de plan collectif et le
  paiement discrétionnaire (le cas échéant) de notre Fondation.

Si
vous détenez un régime d’épargne individuel ou familial, vous décidez du
montant et de la fréquence de votre PAE en fonction du revenu détenu dans votre
compte.

N’oubliez
pas que la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada)
ne permet pas qu’un PAE excédant 5 000 $ soit versé à un étudiant n’ayant pas
terminé au moins 13 semaines d’études consécutives au cours des 12 mois
précédents. En ce qui a trait aux études à temps partiel, les étudiants peuvent
recevoir 2 500 $ de leur revenu et de leurs subventions gouvernementales pour
chaque période de 13 semaines d’études.